Conseil Municipal du 27 janvier 2014




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-5MUSIQUES ACTUELLES : convention de partenariat avec l'association Réseau Jack pour la gestion des locaux de répétition - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-6THEATRE SAINT-NICOLAS DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-7ASSOCIATION 'CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU' : subvention - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-4ENSEIGNEMENT BILINGUE FRANÇAIS ALLEMAND : convention avec le rectorat de l'Académie de Strasbourg et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Strasbourg pour l'expérimentation d'un manuel numérique - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-8MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : détermination des orientations principales de la résidence senior - rue du Colonel Klipfel - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-9ASSOCIATION 'PROTECTION FAUNE FLORE DE HAGUENAU' : avenant à la convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-10GRAND'RUE : déclassement et cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-11MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE : Chemin Serpentin - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-12SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BASSE MODER : autorisation de travaux de démolition - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-13TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-1CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-2CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2013 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-3CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)